Mentions légales
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1. Éditeur du site
Raison sociale : Katalyz [forme juridique à compléter : SAS / SARL]
Capital social : [montant à compléter] €
Siège social : [adresse complète à compléter]
SIREN : [à compléter]
SIRET (siège) : [à compléter]
RCS : [ville d'immatriculation à compléter]
N° TVA intracommunautaire : [FRXX XXX XXX XXX à compléter]
Code APE / NAF : [à compléter — ex. 6201Z]
Email : contact@katalyz.ai
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site katalyz.ai est [Jérôme Mouthon / nom à confirmer], en sa qualité de [co-fondateur et CEO / à confirmer] de Katalyz.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25
91710 Gunzenhausen — Allemagne
Tél. : +49 (0)9831 505-0
Site web : www.hetzner.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site katalyz.ai (textes, images, illustrations, mascottes, logos, code source, structure, base de données, interfaces) est la propriété exclusive de Katalyz ou fait l'objet d'une licence d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Katalyz, sauf exceptions prévues à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
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5. Liens hypertextes
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8. Droit applicable et juridiction
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9. Contact
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